Feuille De Route Transport Voyageurs Asor

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Carnet de feuille de route ASOR: Transports de personnes dans les pays tiers. Pour effectuer des services occasionnels internationaux de voyageurs par route, . Les transports internationaux de voyageurs sont classés en deux catégories : - Les . Ils nécessitent l'utilisation du formulaire de la feuille de route . à l'accord ASOR de 1982 qui est encore en vigueur avec l'Andorre. autocars ou par autobus (ASOR) . communes pour les transports internationaux de voyageurs par route . Chaque carnet avec ses feuilles de route est. considérant que certains services occasionnels internationaux de voyageurs par . les transports internationaux de voyageurs par route effectués par autocars et par . La feuille de route doit être remplie, en double exemplaire, par le transporteur . de voyageurs par route effectués par autocars ou par autobus (ASOR), ont, . concerne les documents pour les transports de voyageurs effectués par . feuille de route CEE/ ASOR ou de la feuille de route Interbus. Le ministre de l'équipement, des transports et du tourisme, . en ce qui concerne les documents de transports internationaux de voyageurs ; . Les utilisateurs de feuilles de route C.E.E./A.S.O.R. doivent en retourner un . Feuille de route Soit le modèle U.E. délivré par la FBAA, soit tout document . sur le véhicule (l'un sur la porte d'accès des voyageurs ou à proximité de celle-ci; l'autre . Feuille de route INTERBUS ou ASOR si transport extra-communautaire, . de voyageurs par route pour compte d'autrui, au moyen d'autobus et d'autocars. . 4.4 Les feuilles de route ASOR peuvent être utilisées à la place des feuilles . CARNET FEUILLE DE ROUTE TVA. Document à utiliser pour l'exonération de la TVA dans le cadre de transports de voyageurs ou marchandises en transit à .

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